Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CHANAISE
Numéro de dépôt :
1059689
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche S.S.
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHANAISE
Déposée le 11 juillet 1978 par PIRON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche S.S.), la marque française « DOMAINE DE LA CHANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CHANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA CHANAISE est expirée depuis le 11 juillet 1988.
PIRON Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007